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1-Editeur

 

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Le site http://www.osezletempspartage.fr/ est édité par l’association Osez Le Temps Partagé 

Numéro d’Enregistrement auprès de la Préfecture de l’Oise : n° W604004600 en date du 22/07/2016

Adresse :  Chez CLAZAE-RH, Centre d’Affaires Sarcus, 9 rue Ronsard
60180 Nogent-sur-Oise

Direction de la publication : M. Fabrice CALBOUR

2-Contact

Adresse postale :   Osez Le Temps Partagé Chez CLAZAE-RH, Centre d’Affaires Sarcus, 9 rue Ronsard, 60180 Nogent-sur-Oise

Adresse électronique : Contact@fabiorama.fr

3-Hébergement et Maintenance

Le site internet Osez le Temps Partagé est hébergé et maintenu par :
OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
SAS au capital de 10 059 500,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z

Site internet : https://www.ovh.com

4-Accès au site internet

Osez Le Temps Partagé ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité d’accès au site internet www.osezletempspartage.fr . Tenue par une obligation de moyens, les problèmes techniques, virus et autres éléments de toutes sortes perturbant la navigation sur le site et l’accès à ses services, ne pourront être opposés à Osez Le Temps Partagé en cas de litiges et de préjudices subis.

5-Contenus et droit d’auteurs

Osez Le Temps Partagé est une marque déposée auprès de l’INPI.

6-Liens entrants et sortants

De par l’utilisation de contenus et de références d’origines diverses sur son site internet, l’association Osez Le Temps Partagé est susceptible de faire apparaître des liens externes sur son site.

Osez Le Temps Partagé ne pourra être tenue responsable des préjudices subis suite à la navigation sur des sites contenant des liens redirigés vers www.osezletempspartage.fr. De même la société Fabiorama Conseils et Formations ne pourra être tenue responsable des contenus proposés par les sites internet tiers (même s’ils ont été sélectionnés) vers lesquels les utilisateurs peuvent être redirigés depuis www.osezletempspartage.fr.

7-Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette…) à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d’un site internet à votre navigateur. A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.

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1. Allez dans Réglages > Préférences.
2. Cliquez sur l’onglet « avancées ».
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8-Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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